Le portail qui vous ouvre toutes les portes

Le compte principal est le compte de supervision de l'ensemble des opérations effectuées sur le portail. Un compte principal permet d'ouvrir un ou plusieurs comptes secondaires qui lui sont rattachés. Suivant l'organisation de votre entité, vous pouvez répartir l'ensemble de vos envois sur le compte principal et un ou plusieurs comptes secondaires. Cela vous concerne plus particulièrement si votre entité est répartie sur plusieurs sites, si vous avez organisé votre travail par secteur fiscal/social/comptable ou enfin si vous vous êtes répartis les dossiers par groupes de travail. Vous pouvez être ainsi amenés à créer un compte principal qui s'appellera durand[NO SP@M]ASPOne.fr et des comptes secondaires de type nice.durand[NO SP@M]ASPOne.fr ou fiscal.durand[NO SP@M]ASPOne.fr ou groupe1.durand[NO SP@M]ASPOne.fr.

Il est tout a fait possible d'effectuer tous ses dépôts à partir du seul compte principal, la possibilité d'ouvrir des comptes secondaires vous est proposée pour faciliter votre organisation et calquer la gestion de vos télédéclarations sur celle de votre entité.

Un compte principal permet d'ouvrir un ou plusieurs comptes secondaires qui lui sont rattachés.

Le partenaire EDI (PED) est l'entité qui est en communication avec la DGI et qui a fait une demande d'habilitation à la DGI . Un PED est un émetteur agréé DGI, et seul habilité à transmettre vers la DGI.

Pour tous les abonnés du portail, le partenaire EDI DGI portail est ASPOne.fr, 137 rue d'Aguesseau, 92641 Boulogne-Billancourt (Numéro PED = 9210007).

Si vous êtes partenaire EDI-DGI, et que vous souhaitez le rester, il faut alors déclarer le portail comme sous-traitant et signer un contrat de sous-traitance avec ASPOne.fr.

Pour les téléprocédures EDI-TDFC ou EDI-TVA le logiciel que vous utilisez doit avoir obtenu l'attestation de conformité EDIFICAS correspondant au scénario "émetteur vers partenaire EDI".

Pour la DUCS-EDI le logiciel doit avoir obtenu la qualification par les différents OPS.

Vous pouvez trouver ces informations dans les informations générales : les logiciels permettant l'utilisation de ASPOne.fr.

Par ailleurs, l'éditeur doit avoir intégré ces fonctions dans son logiciel. Sous réserve de ces observations, n'importe quel logiciel peut être utilisé.

Il s'agit d'un envoi classique d'un message électronique avec une pièce jointe.

Mais avant de "télétransmettre", vous devez configurer votre compte dans votre logiciel de messagerie d'après les indications qui vous sont données lors de votre inscription. Ainsi, vous recevez vos données d'identification ainsi que le Guide de Configuration au format Adobe Acrobat PDF. Ce document contient les informations pour configurer votre compte sur votre ordinateur (Serveur POP / SMTP, DNS, etc...).

Pour envoyer les télédéclarations, il vous suffit d'utiliser ce nouveau compte " émetteur " du message, et, suivant les capacités de votre logiciel :

1. Créer le message électronique
2. Rechercher la pièce jointe sur le disque
3. Joindre la télédéclaration en pièce jointe (une seule par message)
4. Envoyer le message vers ce nouveau compte :


Si votre logiciel le permet, les étapes 1 à 3 peuvent être évitées : vous n'avez plus qu'à envoyer le message préparé avec la pièce déjà jointe.

Vous devez faire parvenir un courrier au service d'enregistrement du portail qui vous contactera en retour pour vous proposer une procédure en fonction du cotexte du changement.

Les cabinets peuvent exercer un choix pour suivre les messages qu'ils envoient par l'intermédiaire du portail. Ce suivi porte sur les messages envoyés ainsi que sur chacune des télédéclarations composant un message.

Le suivi de l'avancement des envois est visualisé directement sur le portail à travers votre navigateur mais votre logiciel peut également recevoir les différents accusés de réception d'étape. Dans ce dernier cas, il faut vous renseigner auprès de votre société de services pour mettre en place ce service dans votre cabinet.

L'entreprise mandate (sous forme papier dans un premier temps) l'expert-comptable pour télétransmettre les informations. Le mandataire ainsi désigné conserve un des deux originaux du mandat et l'entreprise mandante le second. Cette opération ne concerne pas le portail. Il est seulement là pour vous apporter un modèle à utiliser.

La demande d'adhésion doit être accompagnée de certains documents pour pouvoir être gérée immédiatement.

Si vous êtes une entreprise, vous devez envoyer la fiche d'adhésion signée, le chèque à l'ordre de ASPOne.fr ou la demande de prélèvement accompagnée d'un RIB et un extrait Kbis de moins de 3 mois à l'adresse suivante :

La procédure d'inscription au portail se décompose en plusieurs étapes : demande d'inscription sur le Web, envoi des documents signés et du règlement par le cabinet, traitement interne et validation du dossier par le portail, génération des identifiants d'accès et retour par courrier vers l'abonné. Le délai de traitement est en partie fonction des délais postaux et conditionné par la réception de la totalité des pièces demandées.
Vous pouvez consulter l'état de votre demande à l'aide des codes temporaires qui vous ont été attribués lors de votre inscription en ligne. Les différents statuts sont les suivants :



Pour toute information, vous pouvez nous contacter par téléphone au 08 90 71 12 30* ou par mél à hotmel[NO SP@M]asp-one.fr

* 0,15€ TTC/min

Le portail vous offre des fonctions de suivi sur la partie " abonné " du site ASPOne.fr.

Il vous permet d'effectuer soit un suivi global au niveau du message (pièce jointe que vous avez fait parvenir au portail par messagerie et qui contient une ou plusieurs déclarations) ou au niveau de chaque déclaration que vous avez transmises. Ce suivi va vous indiquer pour chaque étape de traitement du portail si le traitement s'est ou non bien effectué et si le destinataire a constaté des erreurs dans la déclaration qu'il a reçu.

En outre, les échanges EDIFACT prévoient l'envoi de comptes-rendus EDI de traitement. Ces comptes-rendus sont renvoyés par le portail dans votre boîte aux lettres sous forme de pièces attachées ayant pour extension .PGM. Ces comptes-rendus sont dans le format de la téléprocédure (EDI-TDFC, EDI-TVA, DUCS-EDI) et peuvent être exploités directement par votre logiciel.

En cas d'erreurs détectées par le portail ou le destinataire, il est de votre responsabilité de renvoyer après correction, la déclaration corrigée au portail.

Il y a 2 notions d'archivage à prendre en considération.

L'archivage au niveau de votre suivi : cette fonctionnalité devrait être disponible à l'automne 2003 sur le portail, et vous pourrez alors vous même archiver le suivi des déclarations cloturées selon vos propres sélections. En attendant cette possibilité nous vous rappelons que vous disposez d'un certain nombre de filtres d'affichage qui vous permettent de sélectionner les déclarations visualisées dans votre suivi.

L'archivage au niveau du portail : Les messages et les télédéclarations sont conservés en archives pour constituer une preuve en cas de litige. C'est pourquoi, ASPOne.fr crée des archives en entrée lorsque les déclarants envoient des messages au portail, et en sortie lorsque le portail envoie des télédéclarations aux destinataires.

Ainsi, moyennant une contribution forfaitaire, le portail peut faire une recherche sur une dizaine d'années d'archives et remonter les messages et les télédéclarations sécurisés et horodatés.

Il tient également à la disposition de ses abonnés et des anciens abonnés (dans la limite de dix ans) le journal des transactions (entrée/sortie).

La demande doit être faite par courrier ou par mél à hotmel[NO SP@M]asp-one.fr